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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMA
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POMA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POMA
POMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1545235
Date de dépôt :
15/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2027

Présentation de la marque POMA

Déposée le 15 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMA domicilié(e) 109 Rue Aristide Berges - 38340 - VOREPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 501 902 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque POMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POMA arrivera à expiration en date du 15 septembre 2027.

POMA a également déposé les autres marques suivantes : UPILOT , POMALIFT , MADE IN FRANCE , ECO CABLE , UP. , UP. LA NOUVELLE MOBILITE AERIENNE , POMA , POMA , TraverSeine , POMA


POMA, Société par actions simplifiée - 109 Rue Aristide Berges - 38340 - VOREPPE - France - SIREN 055501902


Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2007 n°2346837 - Publication au BOPI 2007-07-16

Renouvellement sans limitation n°2094913 - Publication au BOPI 1997-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Inscription le 12 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°507895 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12

Renouvellement sans limitation le 24 août 2017 n°2657725 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-08-24

Appareils et installations de transport ou de remorquage par câble, notamment téléphériques, télébennes, télésièges, téléskis, monte-pentes, télénautiques